1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire et Éditeur du site : L’association GRN ERD (Global Recordings Network Europe), association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle).
- Numéro SIRET : 924 287 055 00017.
- Code NAF/APE : 59.20Z (Enregistrement sonore et édition musicale).
- Siège social : 4 Rue Henri Schlosser, 67320 Drulingen, France.
- Téléphone : +33 (0)6 17 90 10 63.
- Adresse e-mail : sanjaysanil@globalrecordings.net.
- Directeur de la publication : Le Président de l’association GRN ERD. [1, 2, 3, 4]
2. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par la société Hostinger International Ltd :
- Adresse du siège : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
- Site internet : www.hostinger.fr
- Formulaire de contact : hostinger.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logos, images, enregistrements audio, graphismes) est la propriété exclusive de l’association GRN ERD ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation, sauf mention contraire expresse. Toute reproduction, distribution ou représentation totale ou partielle de ce site ou de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’accord écrit préalable de l’association est strictement interdite.